ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
Documents (PDF) :
EGALITE PROFESSIONNELLE
Documents (PDF) :
Avenant 2 - Accord égalité
17 / 10 / 17
Avenant 1 - égalité f/h
30/09/16
Accord égalité F/h
11 / 10/13
Charte sur la mixite et la diversite
11/10/13
ELECTIONS CSE 2020
Documents (PDF) :
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique (CSE), des Commissions Santé, sécurité et Conditions de travail (CSSCT) et des Référents de Proximité (RP)
- Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
- Accord portant sur la reconnaissance conventionnelle d'une unité économique et sociale
INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
Documents (PDF) :
Avenant 2 - Accord RSS
09/11/20
AVENANT 1 - ACCORD RSS
Octobre 2016
Accord relatif à la renovation des relations sociales
Septembre 2004
INTERGENERATIONNEL / SENIORS
Documents (PDF) :
Accord Intergénérationnel
17 / 10 / 17
Accord Intergenerationnel
30 /09/16
Accord intergenerationnel
07/11/13
guide retraite
07/13
MUTUELLE ET PREVOYANCE
Documents (PDF) :
- Mutuelle
ACCORD REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
13/10/2016
Accord Remboursement Frais Médicaux
26/04/13
- Prévoyance
NOTICE PREVOYANCE
05/18
PREVOYANCE - AVENANT N°5
13/10/16
Accord portabilité santé prévoyance
2013/2016/2013
PREVOYANCE - AVENANT N°4
14/06/13
REGLEMENT INTERIEUR / DEONTOLOGIE
Documents (PDF) :
Code de déontologie FR
Juillet 2014
Règlement intérieur
15 / 02 / 13
REMUNERATION : NAO, PRIME, INTERESSEMENT, PEE, PERCO et CET
Documents (PDF) :
- Prime
prime partage de valeur 2022
SEPTEMBRE 2022
ACCORD INTERESSEMENT 2020 2021 2022
MARS 2020
Prime 500€
Décembre 2018
- Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
- Plan Epargne Entreprise (PEE)
PEE - AVENANT N°6
10/05/22
BROCHURE PEE ET PERCO
01/15
PEE - AVENANT N°4
21/12/09
pee - AVENANT N°3
03/09/04
- Plan d'Epargne pour la Retraite d'Entreprise Collectif (PERECO)
- Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
PERCO - AVENANT N°3
09/12/15
PERCO - AVENANT N°3
09/12/15
BROCHURE PEE ET PERCO
01/15
ACCORD PERCO
21/12/09
PERCO - avenant n°2
05/03/14
PERCO - AVENANT N°1
23/12/11
- Compte Epargne Temps (CET)
RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) / PENIBILITE AU TRAVAIL
Documents (PDF) :
RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
Documents (PDF) :
SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP / INAPTITUDE
Documents (PDF) :
SYNTHESE / CONVENTIONS COLLECTIVES APPLICABLES
Documents (PDF) :
TEMPS DE TRAVAIL
Documents (PDF) :
- Télétravail et Droit à la déconnexion
- Temps de travail
TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°7
08/07/20
TeMPS travail
avENANT N°6
01/12/06
TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT N° 5
14/03/02
TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT N°4
31/01/02
TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT N°3
27/11/01
TeMPS travail
avENANT N°2
17/02/2000