ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

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EGALITE PROFESSIONNELLE

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ELECTIONS CSE 2020

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- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique (CSE), des Commissions Santé, sécurité et Conditions de travail (CSSCT) et des Référents de Proximité (RP)

- Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts

- Accord portant sur la reconnaissance conventionnelle d'une unité économique et sociale

UES

Janvier 2019

INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

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INTERGENERATIONNEL / SENIORS

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MUTUELLE ET PREVOYANCE

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- Mutuelle

- Prévoyance

REGLEMENT INTERIEUR / DEONTOLOGIE

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REMUNERATION : NAO, PRIME, INTERESSEMENT, PEE, PERCO et CET

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- Prime

- Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)

- Plan Epargne Entreprise (PEE)

- Plan d' Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)

- Compte Epargne Temps (CET)

RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) / PENIBILITE AU TRAVAIL

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RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE

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SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP / INAPTITUDE

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SYNTHESE / CONVENTIONS COLLECTIVES APPLICABLES

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TEMPS DE TRAVAIL

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- Télétravail et Droit à la déconnexion

- Temps de travail

- Travail de nuit