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Elections CSE 2020

Documents (PDF) :

- Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts

Nombre et périmètre

Février 2019

- Accord portant sur la reconnaissance conventionnelle d'une unité économique et sociale

UES

Janvier 2019

REMUNERATION : NAO, PRIME, PEE, PERCO et CET

Documents (PDF) :

- Prime

Prime 500€

Décembre 2018

- Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)

- Plan Epargne Entreprise (PEE)

- Plan d' Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)

- Compte Epargne Temps (CET)

Réglement Intérieur / Déontologie

Documents (PDF) :

Egalité Professionnelle

Documents (PDF) :

Intergénérationnel / Seniors

Documents (PDF) :

Synthèses / Conventions Collectives Applicables

Documents (PDF) :

SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP / INAPTITUDE

Documents (PDF) :

Risques Psychosociaux (RPS) et Pénibilité au Travail

Documents (PDF) :

MUTUELLE ET PREVOYANCE

Documents (PDF) :

TEMPS DE TRAVAIL

Documents (PDF) :