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Elections CSE 2020

Documents (PDF) :

- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique (CSE), des Commissions Santé, sécurité et Conditions de travail (CSSCT) et des Référents de Proximité (RP)

CSE, CSSCT, RP

Avril 2019

Documents (PDF) :

- Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts

Nombre et périmètre

Février 2019

- Accord portant sur la reconnaissance conventionnelle d'une unité économique et sociale

UES

Janvier 2019

REMUNERATION : NAO, PRIME, PEE, PERCO et CET

Documents (PDF) :

- Prime

Prime 500€

Décembre 2018

- Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)

- Plan Epargne Entreprise (PEE)

- Plan d' Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)

- Compte Epargne Temps (CET)

Réglement Intérieur / Déontologie

Documents (PDF) :

Egalité Professionnelle

Documents (PDF) :

Intergénérationnel / Seniors

Documents (PDF) :

Synthèses / Conventions Collectives Applicables

Documents (PDF) :

SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP / INAPTITUDE

Documents (PDF) :

Risques Psychosociaux (RPS) et Pénibilité au Travail

Documents (PDF) :

MUTUELLE ET PREVOYANCE

Documents (PDF) :

TEMPS DE TRAVAIL

Documents (PDF) :