Depuis le 1er juillet 2025, un petit miracle bureaucratique s’est produit : l’arrêt maladie fait peau neuve. Plus de certificats illisibles ou de prescriptions floues à souhait.
Place à un formulaire unique, normé et numériquement discipliné. Même la grippe doit désormais entrer dans une case.
Ce nouveau sésame médical précise clairement la nature de l’arrêt (initial, prolongation, reprise), sa durée prévisible, et surtout, le motif via une liste codifiée.
L’objectif ? Fluidifier la communication entre le médecin, la CPAM, l’employeur et la médecine du travail… autrement dit, éviter les dialogues de sourds où tout le monde parle… sauf le salarié.
Et pour ceux qui ne peuvent pas encore passer au tout-numérique, il existe désormais un formulaire papier Cerfa sécurisé. Ce précieux parchemin, en service depuis septembre 2024, est doté de sept points d’authentification, dont une étiquette holographique et de l’encre magnétique (non, ce n’est pas une blague).
L’objectif ? Réduire les fraudes, car les faux arrêts, ça coûte cher et ça finit rarement en conte de fées. Les professionnels de santé sont donc vivement encouragés à l’utiliser lorsqu’ils ne peuvent pas faire de télétransmission.
Cerise sur l’ordonnance : la dématérialisation devient la norme !
Fini le papier pour tous ceux équipés : tout passe par Ameli Pro ou des logiciels compatibles. Les exceptions (consultation à domicile, panne, médecin en mode vintage) devront impérativement utiliser le formulaire papier version sécurisée. Les vieilles versions ou photocopies seront purement et simplement refusées à partir de septembre 2025. Aucun sortilège ne changera cela.
Mais attention aux têtes en l’air ou aux rebelles de la prescription.
Les médecins qui s’obstineraient à utiliser des supports non conformes s’exposent à des refus de prise en charge, des rappels à l’ordre, et quelques désagréments pécuniaires. Les employeurs trop curieux ou trop lents risquent, eux, amendes et redressements s’ils exploitent le formulaire à mauvais escient ou traînent à le transmettre à la CPAM.
Et les salariés qui tenteraient de simuler une maladie façon spectacle musical ? Gare ! Remboursement des indemnités, sanctions pénales, et une carrière de Pinocchio en CDI.
En résumé :
Un peu de rigueur, beaucoup de codification, et toujours cette morale enchantée :
“Remplis ton formulaire comme il faut,
Sinon la CPAM te le rendra bientôt.”
